1. Informations générales
Nom de l’association / entité :
Société d’embellissement de Courtemautruy
Forme juridique :
Association
Siège social :
Rue du General Comman 23
2950 Courgenay
Suisse
Responsable du site :
Audrey Rebetez
Téléphone :
+41 79 282 60 75
Adresse e-mail :
embellissement.courtemautruy@gmail.com
2. Hébergement
Hébergeur du site :
Infomaniak Network SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève – SUISSE
www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.embellissement-courtemautruy.ch (textes, images, graphismes, logo, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’association Embellissement de Courtemautruy, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
L’association Embellissement de Courtemautruy s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
5. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, inscriptions, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association Embellissement de Courtemautruy.
Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Toute demande peut être adressée à :
embellissement.courtemautruy@gmail.com
6. Cookies
Le site www.embellissement-courtemautruy.ch peut utiliser des cookies à des fins de statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de son navigateur.
